Plan Local d'Urbanisme 2021
Plan Local d'Urabnisme 2021
- Titre I : Dispositons générales PLU 2021
- Titre II : Dispositions des Zones Urbaines UA et UB
- Pièce n°0 : Extrait du registre de délibération du Conseil Municipal du 20/07/2021
- Pièce n°1 : Rapport de présentation
- Pièce n°2 : Plan d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Pièce n°3.1 : Plan de zonage - Commune
- Pièce n°3.2 : Plan de zonage - Village
- Pièce n°4 : Règlement
- Pièce n°5 : Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
- Pièce n°6.1 : Notice des Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)
- Pièce n°6.2 : Plans des Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)
- Pièce n°7 : Plan de Prévention des Risques naturels Inondation (PPRI) du bassin versant de l'Aygues, de la Meyne et du rieu
- Pièce n°7.1 : Eléments constituant la pièce 7
- Pièce n°7.2 : Arrêté portant approbation du PPRI Aygues sur la commune de Cairanne
- Pièce n°7.3 : Rapport de présentation
- Pièce n°7.4 : Carte des enjeux
- Pièce n°7.5 : Carte des aléas
- Pièce n°7.6 : Carte de zonage règlementaire - Planche 1
- Pièce n°7.7 : Carte de zonage règlementaire - Planche 2
- Pièce n°7.8 : Règlement
- Pièce n°8.1 : Annexes sanitaires : Plan du reseau d'eau potable
- Pièce n°8.2 : Annexes sanitaires : Plan du réseau d'assainissement
- Pièce n°8.3 : Annexes sanitaires : Plan des réseaux d'eaux pluviales
- Pièce n°9 : Notices Annexes sanitaires
- Pièce n°10 : Notice concernant les voies bruyantes
- Pièce n°11 : Espaces Naturels Sensibles
- Pièce n°12 : Information concernant l'obligation de débrouissaillement
- Pièce n°13 : Périmètre des sectuers relatifs aux taux de la taxe d'aménagement