Actualites/Projet de révision du PLU mis à l'enquête publique

Projet de révision du PLU mis à l'enquête publique

 

Veuillez trouver ci-dessus les différents éléments constitutifs du dossier de révision du PLU mis à l'enquête public.

 

Avis au public concernant l'enquête publique sur le projet de révision du PLU

 

Pièce 1.1 : Page de garde et sommaire

Pièce 1.2 : Rapport de présentation

Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Pièce 3.1 : Zonage comune

Pièce 3.2 : Zonage village

Pièce 4 : Règlement

Pièce 5 : Orientation d'Aménagement et de Programmation

Pièce 6.1 : Notice des Servitudes d'Utilité Publique

Pièce 6.2 : Plans des Servitudes d'Utilité Publique

Pièce 7.1 : Plan de Prévention des Risques d'Innondation (PPRI) : Page de garde

Pièce 7.2 : PPRI : Sommaire

Pièce 7.3 : PPRI : Arrêté portant approbation du PPRI

Pièce 7.4 : PPRI : Rapport de présentation

Pièce 7.5 : PPRI : Carte des enjeux

Pièce 7.6 : PPRI : Carte des Aléas

Pièce 7.7 : PPRI : Carte de zonage Aygues - Cairanne Page 1

Pièce 7.8 : PPRI : Carte de zonage Aygues - Cairanne Page 2

Pièce 7.9 : PPRI : Règlement

Pièce 8.1 : Plan du réseau d'eau potable

Pièce 8.2 : Plan du réseau d'assainissement

Pièce 8.3 : Plan du réseau des eaux pluviales

Pièce 9 : Notice des annexes sanitaires

Pièce 10 : Notice concernant les voies bruyantes

Pièce 11 : Espaces Naturels Sensibles

Pièce 12 : Information concernant l'obligation de débrousaillement

Pièce 13 : Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la Taxe d'Aménagement

Dossier 1 : Avis personnes publiques associées / M. Le Préfet de Vaucluse

Dossier 2 : Avis personnes publiques associées / INAO

Dossier 3 : Avis personnes publiques associées / CCI Vaucluse

Dossier 4 : Avis personnes publiques associées / M. Le Président du Conseil Départemental

Dossier 5 : Avis personnes publiques associées / MRAe PACA

Dossier 6 : Avis personnes publiques associées / Direction Départementale des Territoires de Vaucluse

Dossier 7 : Avis personnes publiques associées / Mairie de Cairanne - 1

Dossier 8 : Avis personnes publiques associées / Mairie de Cairanne - 2